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Marques déposées par la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD
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LOUIS DE COURSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DE COURSAC
DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Numéro de dépôt :
3169679
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2012
LOUIS DE COURSAC de DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD

Présentation de la marque LOUIS DE COURSAC

Déposée le 13 juin 2002 par la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS DE COURSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 106 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD domicilié(e) MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France.

La marque LOUIS DE COURSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE COURSAC est expirée depuis le 13 juin 2012.

DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : DAME DE MALPAS , LES SENS DE CYRANO , CYRANO Collection , MARQUIS DE MALPAS , LA CROIX DU DUC


DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD - MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France - SIREN 441106150


DOMAINES ET CHATEAUX DU PERIGORD - MALPAS, BP 757, Siret 441 106 150 APE 513 J,24100 ST LAURENT DES VIGNES - 24100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 11 février 2009 - Concession de licence n°490623 - Publication au BOPI 2009-02-11

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 10 août 2009 - Erratum n°503643 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée